Adresse

 
    

Mairie de Mouzillon
1 rue Clément Guilbaud
44330 Mouzillon

02 40 33 93 26   02 40 33 98 07

 

 

Bulletin accueil

 

 
Ordre du jour Conseil Municipal
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CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE

SALLE DU CONSEIL
MAIRIE DE MOUZILLON
20H30

 

Ordre du jour

1° - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE REUNION

2° - PONT GALLO ROMAIN

  • Validation devis maitrise d'oeuvre phase de travaux
  • Travaux de confortement de restauration et de mise en sécurité : 
  • contrôle technique : choix du prestataire

3° - BUDGET DES DEUX RIVIERES

  • Décision modificatve n°2
  • Decision modificative n°3

4° - PLU : Révision générale

5° - CCSL : groupement de commande fournitures administratives�Â�Â�

6°- SUBVENTIONS : attribution à diverses associations

7° - SYDEGO : borne de recharge pour véhicules électriques

8°- MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : ouvrages de distribution gaz

9° - ATLANTIC'EAU  : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2016 et son rapport d'activité

10° - DIVERS