Commune de Mouzillon

Commune de Mouzillon

Présentation Conseil Municipal Services Municipaux Communication Arrêtés et décisions

Démarches Urbanisme Enfance Jeunesse Vie Scolaire Déchets Réglementation locale Santé - Bien être - Urgence Solidarité Vie Economique

Sports Culture Agenda des évènements Annuaire des associations Conseils et démarches

Nous contacter

Prochain Conseil Municipal

Accueil / La Commune / Conseil Municipal / Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le

Mardi 14 mai 2024 à 20h

Convocation ci-dessous à venir :

Liste de pièces jointes

×

Contacts

Commune de Mouzillon

47 rue Clément Guilbaud

44330 Mouzillon - FRANCE

+33 2 40 33 93 26

Contact par formulaire

Liens

Département de Loire-Atlantique Service public Syndicat Mixte du SCOT et du Pays du Vignoble Nantais Préfecture de Loire-Atlantique Office de tourisme du Vignoble de Nantes

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact

Formulaire de contact

Choisir le service concerné *

Accueil

Urbanisme / Voirie

Pause méridienne

Enfance jeunesse

Autre

Ce champ est obligatoire

Nom et Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse et Ville*

Ce champ est obligatoire

Téléphone*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre demande*

Ce champ est obligatoire

Envoyer un fichier

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes