Commune de Mouzillon
menu
Commune de Mouzillon
La Commune
Présentation
Conseil Municipal
Services Municipaux
Communication
Arrêtés et décisions
Vie pratique
Démarches
Urbanisme
Enfance Jeunesse
Vie Scolaire
Déchets
Réglementation locale
Santé - Bien être - Urgence
Solidarité
Vie Economique
Loisirs
Sports
Culture
Agenda des évènements
Annuaire des associations
Conseils et démarches
Nous contacter
Défaut
Petites annonces
Plan Communal de Sauvegarde
Accueil
/
Vie pratique
/
Réglementation locale
/
Plan Communal de Sauvegarde
×
×
Contact
Formulaire de contact
Choisir le service concerné
*
Accueil
Urbanisme / Voirie
Pause méridienne
Enfance jeunesse
Autre
Ce champ est obligatoire
Nom et Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse et Ville
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Envoyer un fichier
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes