Commune de Mouzillon

  • Commune de Mouzillon

  • La Commune
    Présentation Conseil Municipal Services Municipaux Communication Arrêtés et décisions
  • Vie pratique
    Démarches Urbanisme Enfance Jeunesse Vie Scolaire Déchets Réglementation locale Santé - Bien être - Urgence Solidarité Vie Economique
  • Loisirs
    Sports Culture Agenda des évènements Annuaire des associations Conseils et démarches
  • Nous contacter
  • Défaut
    Petites annonces

Procès-verbal

Accueil / La Commune / Conseil Municipal / Procès-verbal

Recherche par année -

Date Nom
10/03/2023

Procès Verbal du Conseil Municipal du 7 février 2023

09/03/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2023

10/02/2023

Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

09/02/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 février 2023

16/12/2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 08 novembre 2022

15/12/2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

12/11/2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2022

10/11/2022

liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre 2022

07/10/2022

liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2022

06/10/2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 septembre 2022

1 -2 -3 -4 -5
×

Contacts

Commune de Mouzillon

47 rue Clément Guilbaud

44330 Mouzillon - FRANCE

+33 2 40 33 93 26

Contact par formulaire

Liens

Office de tourisme du Vignoble de Nantes Préfecture de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Service public Syndicat Mixte du SCOT et du Pays du Vignoble Nantais

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Formulaire de contact


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes